Mentions Légales

**CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION**

 **Entrée en vigueur le 16/12/2023**Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») régissent le cadre juridique de l'accès et de l'utilisation du site ainsi que des services proposés par L'Atelier Ô Myl' Saveurs, définissant les modalités d'accès pour l'« Utilisateur ». Les CGU sont disponibles sur le site dans la section « CGU ».

 **ARTICLE 1 : MENTIONS LÉGALES**

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**ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE**

 Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve d'interruptions volontaires ou involontaires, y compris celles dues aux prestataires de services ou aux aléas du réseau internet, ainsi qu'en cas de force majeure. L'Entreprise ne saurait être tenue responsable de l'indisponibilité du site pour quelque raison que ce soit, ce que l'Utilisateur accepte expressément. L'Entreprise s'engage à sécuriser le site et à le maintenir à jour, sans toutefois garantir une sécurité totale. De plus, l’Entreprise se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'exploitation du site à tout moment. Le site L'Atelier Ô Myl' Saveurs permet à l'Utilisateur d'accéder aux services décrits sur le site. Le site a pour vocation de fournir des informations sur l'ensemble des activités de l'entreprise L'Atelier Ô Myl' Saveurs. Le propriétaire s'efforce de proposer des informations aussi précises que possible, mais n'est pas responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient imputables ou non à ses partenaires. Toutes les informations fournies sur le site sont indicatives, non exhaustives, et peuvent évoluer. Elles sont communiquées sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne. L'accès au site est gratuit, sous réserve des coûts liés à l'utilisation d'internet, qui restent à la charge de l'Utilisateur. 

**ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES**

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**ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE** 

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 **ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ**

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